Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAN ANTONIO
BATUT Jean-Claude agissant pour le Compte de la société B.D.Diffusion en cours de Constitution, rue St Pierre Hardivillers, 60120 BRETEUIL.

Numéro de dépôt :
1366116
Date de dépôt :
01/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/1996
SAN ANTONIO de BATUT Jean-Claude

Présentation de la marque SAN ANTONIO

Déposée le 1 août 1986 par BATUT Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAN ANTONIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BATUT Jean-Claude agissant pour le Compte de la société B.D.Diffusion en cours de Constitution, rue St Pierre Hardivillers, 60120 BRETEUIL. - France.

La marque SAN ANTONIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAN ANTONIO est expirée depuis le 1 août 1996.

BATUT Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : ROLFAX


BATUT Jean-Claude agissant pour le Compte de la société B.D.Diffusion en cours de Constitution, rue St Pierre Hardivillers, 60120 BRETEUIL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

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